Octobre 2022
Décisions et Arrêtés - octobre 2022
5 octobre 2022
- 2AE7A18C
- 3ECCFC1D
- 7BB15B7A
- 2022-548 - Conditions générales de vente de marchandises entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux et IKEA POUR LES PROS
- 2022-580 - Conventions de prestation de services dans le cadre de la formation continue du personnel de la Communauté d’Agglomération du Pays de
- 2022-581 - Conventions de prestation de services dans le cadre de la formation continue du personnel de la Communauté d’Agglomération du Pays de
- 2022-588 - Conventions de prestation de services dans le cadre de la formation continue du personnel de la Communauté d’Agglomération du Pays de
- E76717F7
7 octobre 2022
10 octobre 2022
- 2022-573 - Convention d’aide financière pour des études de conception dans le cadre de la réalisation d’un bassin d’orage sur la station d’épura
- 2022-576 - Déclaration sans suite – Procédure adaptée n° 22CX024 débarrassage, désamiantage, déplombage de l’ancienne prison de Meaux – Lot 3
- 2022-578 - Procédure adaptée n° 22CX024 débarrassage, désamiantage, déplombage de l’ancienne prison de Meaux – Lot 1 Débarrassage et Lot 2 Dé
- 2022-589 - Contrat de vente entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux et CARREFOUR MARKET
- 3589FC61
- 580976EE
- B5F035E0
11 octobre 2022
- 2022-440 - Convention de billetterie avec le revendeur Ski Loisirs Diffusion
- 2022-441 - Convention de billetterie avec le revendeur SAS Atout Pass
- 2022-444 - Convention de billetterie avec le revendeur Get your Guide
- 2022-557 - Avenant de prestation entre Evelyne MORIN ROTUREAU pour la conférence autour du thème « 1914-1918 les femmes sur tous les fronts »
13 octobre 2022
18 octobre 2022
19 octobre 2022
21 octobre 2022
- 2022-494 - Contrat de prestation de services entre la CAPM et Sylvie TESTAMARCK pour l’animation d’une conférence le 3 décembre 2022 à la médiat
- 2022-517 - Convention de partenariat entre le Théâtre Gérard Philippe (TGP) et la CAPM pour des présentations de spectacles de théâtre auprès du
- 2022-546 - Contrat de prestation de services entre la CAPM et l’association Théâtre Gérard Philipe de Meaux dans le cadre de la célébration du 4
- 2022-592 - Mise en destruction fauteuil
- 2022-601 - Régie de recettes du Musée de la Grande Guerre augmentation du fond de caisse et ajout d’un moyen de paiement
25 octobre 2022
27 octobre 2022
- 2022-518-Convention entre l’association Café-poésie et la CAPM pour l’accueil de café-poésie dans les médiathèques du réseau de lecture publique
- 2022-544-Contrat entre la CAPM et Labo des Histoires IDF Est pour l’animation de trois ateliers autour de la poésie à la salle des fêtes de Penc
- 2022-549-Convention dans le cadre du Salon du SIMI 2022 inclus avec Seine et Marne Attractivité, la CAPM et la Communauté de Communes du Pays de
- 2022-582-Contrat pour une activité relevant du droit d’auteur entre la CAPM et Jean-Michel DUPONT dans le cadre d’une projection rencontre le 5
- 2022-584-Contrat de prestation de services entre la CAPM et N2 The Emerging Side pour l’animation d’une projection rencontre le 5 novembre 2022